Conditions générales de vente :

1. Objet : Les présentes conditions générales de vente régissent la vente des illustrations proposées sur le site internet de Cœur de Nuage. En passant commande sur notre site, l'acheteur reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes conditions générales de vente.

2. Produits : Les illustrations disponibles sur notre site sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible. Cependant, des variations peuvent survenir en raison de la représentation numérique des produits. Les illustrations restent la propriété de Cœur de Nuage jusqu'à leur livraison.

3. Commandes : Pour passer commande, l'acheteur doit suivre le processus de commande en ligne sur notre site internet. Une fois la commande passée, un email de confirmation est envoyé à l'acheteur, récapitulant les détails de la commande. La commande est considérée comme définitive une fois que le paiement intégral est reçu.

4. Paiement : Les prix des illustrations sont indiqués en euros et sont TTC. Le paiement peut être effectué par carte bancaire ou par tout autre moyen de paiement accepté sur notre site. Les illustrations sont expédiées par voie postale sous 2 à 3 jours ouvrables après réception du paiement intégral de la commande.

5. Livraison : Les illustrations sont livrées par voie postale à l'adresse indiquée par l'acheteur lors de la commande. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et de la destination de la commande et sont indiqués au moment du paiement.

6. Droit de rétractation : Conformément à la législation en vigueur, l'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des illustrations pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

7. Propriété intellectuelle : Les illustrations vendues sur notre site internet sont protégées par le droit d'auteur. Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux illustrations restent la propriété exclusive de Cœur de Nuage. L'acheteur s'engage à ne pas reproduire, diffuser ou exploiter les illustrations à des fins commerciales sans autorisation préalable.

8. Litiges : En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution à l'amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.

En passant commande, l'acheteur reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes conditions générales de vente





 
MENTIONS LÉGALES

Nom social et forme juridique : Coeur de Nuage
Siège social : Sarlat-la-Canéda 
Numéro du registre du commerce et des sociétés : 880069927
Adresse courriel  : hellocoeurdenuage@gmail.com
Directeur de la publication : Coeur de Nuage
Informations relatives à l’hébergeur :         Odoo